Sport

Présentation du département

bandeau-metier-sport-1120x385

Placé sous la responsabilité d’Eric Andrieu et de Gauthier Moreuil, le Département Droit du Sport regroupe les différentes expertises du Cabinet nécessaires à la bonne compréhension et au suivi des acteurs du secteur.

Nous accompagnons depuis plus de 30 ans les intervenants de la filière sportive : fédérations et associations sportives, sociétés sportives, exploitants d’infrastructures sportives, agents sportifs, sportifs professionnels, organisateurs de manifestations sportives.


DROIT DE LA COMMUNICATION

  • Contrat de sponsoring, de licence et de partenariat
  • Défense des droits des organisateurs de compétitions ou manifestations sportives
  • Lutte contre la revente de billets hors réseau
  • Publicité et relations publiques
  • Conseil et contentieux en matière de marque
  • Evénementiel

DROIT DE L'ENTREPRISE

  • Contrats commerciaux (contrats de site, conditions générales de vente, contrats d’intermédiaire, contrats d’équipementier, contrats de fourniture…)
  • Droit de la concurrence et de la distribution (appels d’offres, exclusivité, rupture…)
  • Réglementation des agents sportifs
  • Equipements sportifs
  • Sociétés de promotion de sportifs
  • Droit des associations

DROIT SOCIAL

  • Rédaction, validation et négociation de contrats de travail
  • Rupture de contrats de travail
  • Contrôle Urssaf et redressement
  • Droit pénal social
  • Contentieux sportif et judiciaire

DROIT DE LA FAMILLE ET DU PATRIMOINE

  • Conseil en matière de régime matrimonial
  • Optimisation de la transmission du patrimoine
  • Contentieux du divorce, de la filiation et des successions
  • Recherche de solutions non contentieuses, médiation

 

 

 Articles Sport

 

 

L’équipe du département Sport

 

  • Eric Andrieu
    Associé
    Avocat depuis 1979, il a toujours travaillé au sein de Péchenard & Associés dont il est devenu associé en 1986.
    Avocat depuis 1979, il a toujours travaillé au sein de Péchenard & Associés dont il est devenu associé en 1986. Il est titulaire d’un DEA de droit pénal et a été, en 1983, Secrétaire de la Conférence. Il est titulaire des certificats de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle et en droit économique. Il est membre des Comités d’Edition de Légicom et Légipresse
    #Droit de la publicité et de la promotion des ventes #Droit de la presse #Droit des affaires #Droit social #Droit pénal
  • Gauthier Moreuil
    Associé
    Juriste d’entreprise pendant plusieurs années, il a rejoint Péchenard & Associés en 2002 puis est devenu associé en 2009.
    Juriste d’entreprise pendant plusieurs années, il a rejoint Péchenard & Associés en 2002 puis est devenu associé en 2009. Il est titulaire d’un DESS de droit du commerce international.
    #Droit de la distribution et de la concurrence #Droit des contrats #Droit de la propriété intellectuelle #Droit de la communication #Droit de l’informatique et des réseaux #Droit du sport